MES TRAVAUX
Liste des travaux et publications
Florence Chaltiel
Ouvrages
1- CHALTIEL (F), ANGEL (B), Le traité de Lisbonne, avancées et limites, à paraître, Bruylant/Editions juridiques
associées, 2008
2- CHALTIEL (F), Naissance du peuple européen, Odile Jacob, 2006
3- CHALTIEL (F), La prise de décision européenne, La Documentation française, 2006
4- CHALTIEL (F), Droit de l’Union européenne, PUF, Manuel, 2005
5- CHALTIEL (F), DEUBNER (C ), RACINE (B), Les coopérations renforcées en Europe, Commissariat général du Plan, La
Documentation française, 2004
6- CHALTIEL (F) (Collab. Avec MATHIEU (B), VERPEAUX (M)), Droit constitutionnel, PUF, Droit fondamental, 2004.
7- CHALTIEL (F), La souveraineté de l’Etat et l’Union européenne, l’exemple français, Recherches sur la
souveraineté de l’Etat membre, LGDJ, 2000
Articles
8- CHALTIEL (F), Le traité de Lisbonne : le processus de décision, Petites Affiches, 18 janvier 2008, p. 3-8
9- CHALTIEL (F), Le Comité des Sages, réponse au déficit démocratique de l’Europe ?, Revue du Marché commun
et de l’Union européenne, janvier 2008, p. 5-8
10- CHALTIEL (F), La décision du Conseil constitutionnel sur le traité de Lisbonne, LPA 4 janvier 2008, p. 3-10
11- CHALTIEL (F), Le traité de Lisbonne, de l’élaboration à la signature et la structure, LPA, 9 janvier 2008, p. 5-9
12- CHALTIEL (F), Le juge administratif, juge européen, AJDA 2008, à paraître
13- CHALTIEL (F), la Constitution de 1958 à l’épreuve de l’Europe, Ouvrage collectif des éd. Dalloz sous la dir. de l’Association française des constitutionnalistes, sous présidence B.
Mathieu, à paraître, 2008
14- CHALTIEL (F) (Dir avec B. François)), introduction de M. Rocard, Les Cinquante ans de la Constitution de 1958, numéro spécial, Petites Affiches (LPA), à paraître 2008
15- CHALTIEL (F), Chronique de droit constitutionnel européen, Revue française de droit constitutionnel, à paraître janvier 2008
16- CHALTIEL (F), Chronique de droit européen, Ordre juridique, à paraître Journal du droit international mars 2008
17- CHALTIEL (F), avec J. Dutheil de la Rochère, le traité de Lisbonne, quel contenu ? Revue du marché commun, décembre 2007, p. 617-620.
18- CHALTIEL (F), Les tests ADN et les statistiques ethniques devant le Conseil constitutionnel, LPA 24 novembre 2007, n° 236, p. 4-9
19- CHALTIEL (F), L’adaptation du système administratif français à l’Union européenne à la veille de la présidence française, LPA 14 décembre 2007, n° 250, p. 4-8
20- CHALTIEL (F), La loi du 29 octobre 2007 relative à la lutte contre la contrefaçon, Lexis Nexis 2008
21- CHALTIEL (F), Une nouvelle autorité administrative indépendante, le contrôleur des lieux de privation de liberté, LPA 8 novembre 2007, p. 3-5
22- CHALTIEL (F), Le droit européen de la protection du consommateur, LPA 2 octobre 2007, p. 5-9
23- CHALTIEL (F), Avantages fiscaux, proportionnalité et pouvoirs du juge constitutionnel, A propos de la décision du 16 août 2007, LPA 30 août 2007, p. 3-5
24- CHALTIEL (F), Le contrôle du contrat par le juge administratif, LPA 21 août 2007, p. 3-7
25- CHALTIEL (F), Le traité modificatif peut-il être un traité ambitieux ? A propos du Conseil européen de juin 2007, Revue du Marché commun et de l’Union européenne (RMCUE), juillet
2007, p. 413-422
26- CHALTIEL (F), La lutte contre la contrefaçon en Europe, Contrats, Concurrence consommation, Jurisclasseur, juillet 2007, p 1-5
27- CHALTIEL (F), Chronique de jurisprudence européenne, Institutions et ordre juridique, Journal du droit international, Clunet, avril-mai-juin 2007, p. 596-622
28- CHALTIEL (F), Les rapports de système entre le droit constitutionnel et le droit européen, développements récents, Revue du Marché commun et de l’Union européenne, juin 2007, p.
361-372
29- CHALTIEL (F), Droit constitutionnel européen, 2004-2006, Chronique, Revue française de droit constitutionnel, 2007, n° 69, p. 161-173
30- CHALTIEL (F), (Dir.) Les 50 ans du traité de Rome, impact de l’Europe sur le droit français, Petites Affiches, numéro spécial, avril 2007
31- CHALTIEL (F), Le droit du travail devant la Cour de justice européenne, Petites Affiches, 16 mars 2007, p. 3-5
32- CHALTIEL (F), Le principe de sécurité juridique et l’office du juge, Petites affiches, 1er janvier 2007, p. 3-7
33- CHALTIEL (F), La décision européenne, contribution au rapport public du Conseil d’Etat, La Documentation française 2007
34- CHALTIEL (F), D’une pierre deux coups, à propos des décisions Arcelor et Gardedieu, Petites Affiches, 28 février 2007, p. 5-9
35- CHALTIEL (F), Nouvelles précisions sur la responsabilité de l’Etat en droit communautaire A propos de l’arrêt préjudiciel TDM du 13 juin 2006, Revue du Marché commun et de
l’Union européenne, 2006
36- CHALTIEL (F), La consécration du principe de sécurité juridique par le Conseil d’Etat, RMC, 2006, n° 500, p. 457-460
37- CHALTIEL (F), La souveraineté vue de l’Union européenne, in D. Maillard Desgrées du Loû, dir. Les évolutions de la souveraineté, Montchrestien, Les Grands colloques, 2006, p. 191-202
38- CHALTIEL (F), Le protection de l’identité des produits en Europe, Contrats, Concurrence consommation, Jurisclasseur, juillet 2006, p. 12-16
39- CHALTIEL (F), La réforme de l’Etat depuis quinze ans : ambitions affichées, résultats réalisés, défis à relever, Petites affiches, 20 juillet 2006, p. 5-14
40- CHALTIEL (F), Actualité de la politique sociale en Europe, LPA 6 juillet 2006, p. 3-7
41- CHALTIEL (F), Le principe d’égalité des hommes et des femmes devant le Conseil constitutionnel, LPA, 11 avril 2006, p. 5-7
42- CHALTIEL (F), Les vertus démocratiques d’un référendum européen, in D. Reynié (Dir.), L’opinion européenne en 2006, La Table ronde, Robert Schuman, 2006, p. 13-26
43- CHALTIEL (F), Propos sur l’actualité de la Vème République, à paraître, Revue du droit public et de la Science politique, 2006
44- CHALTIEL (F) (travail collectif sous la dir. de D. Vignes), Les occasions manquées du traité établissant une Constitution pour l’Europe, Revue du Marché commun et de l’Union
européenne, 2006 (numéros de mai, juin, juillet)
45- CHALTIEL (F), Droit communautaire et désamiantage du Clémenceau, Revue du Marché commun et de l’Union européenne, avril 2006, p. 242-245
46- CHALTIEL (F), La souveraineté pénale en devenir, Revue du Marché commun et de l’Union européenne, janvier 2006, p. 24-28
47- CHALTIEL (F), Peine de mort et souveraineté : nouvelles précisions sur le principe constitutionnel de souveraineté nationale, A propos de la décision du Conseil constitutionnel du
13 octobre 2005, Petites Affiches 8 décembre 2005, p. 5-8
48- CHALTIEL (F), Les services d’intérêt économique général, développements récents, Petites Affiches, 2005, n° 99, p. 12-14
49- CHALTIEL (F), Les perspectives du principe de primauté, Petites Affiches, 2005, n° 209, p. 5-12
50- CHALTIEL (F), La libre circulation des médicaments, développements récents, à paraître, Petites Affiches 27 octobre 2005, p. 11-18
51- CHALTIEL (F), Constitution française, Constitution européenne, vers l’osmose des ordres juridiques, à propos de la révision constitutionnelle du 28 février 2005, Revue du Marché commun
et de l’Union européenne mai 2005, p. 280-287
52- CHALTIEL (F), Une première pour le Conseil constitutionnel : juger une Constitution, Revue du Marché commun et de l’Union européenne 2005, n° 1, p. 1-5
53- CHALTIEL (F), A la recherche de la marque communautaire, A propos de l’appellation TDI, Revue du Marché commun et de l’Union européenne, novembre 2004, p. 225-341
54- CHALTIEL (F), Les appellations protégées en Europe, petites affiches n° 179, 7 septembre 2004, p. 5-11
55- CHALTIEL (F), Droit constitutionnel et droit communautaire, Jurisclasseur Europe, 2004.
56- CHALTIEL (F), Le Pacte de stabilité entre exigences juridiques et pragmatisme politique, A propos de l’arrêt du 13 juillet 2004, , Revue du Marché commun et de l’Union européenne,
septembre 2004 p. 509-514
57- CHALTIEL (F), Nouvelles variations sur la constitutionnalisation de l’Europe, A propos de la décision du Conseil constitutionnel sur l’économie numérique, Revue du Marché commun et de
l’Union européenne, juillet-août 2004, p. 450-454.
58- CHALTIEL (F), Le Conseil constitutionnel au rendez-vous de la Constitution européenne, Les Petites Affiches, 20 juillet 2004, p. 3-7
59- CHALTIEL (F), Réflexions sur la République européenne, Les Petites Affiches, 14-15 juillet 2004, p. 3-11
60- CHALTIEL (F), L’application du droit communautaire par le juge national français, Mélanges en hommage à Guy Isaac, Economica, 2004, T II, p. 843-865
61- CHALTIEL (F), L’européanisation de la responsabilité administrative, Revue du Marché commun et de l’Union européenne, février 2004, p. 106-11.
62- CHALTIEL (F), Le retrait du permis de construire, Petites Affiches décembre 2003, p. 4-9
63- CHALTIEL (F), Une Constitution pour l’Europe, An I de la République européenne, Revue du Marché commun et de l’Union européenne, septembre 2003, p. 493-497
64- CHALTIEL (F), Les appellations protégées en Europe : renforcement de l’identité des produits et de la transparence de l’information, RMCUE juillet-août 2003, p. 454-460.
65- CHALTIEL (F), La souveraineté du pouvoir constituant dérivé, développements récents, Les Petites Affiches, 20 juin 2003, p. 7-9.
66- CHALTIEL (F), Constitution européenne et coopérations renforcées, à propos des travaux de la Convention, RMCUE, mai 2003, p. 290-292.
67- CHALTIEL (F), Les bases constitutionnelles du droit communautaire, Mélanges Pierre Pactet, Dalloz, 2003, 551-568.
68- CHALTIEL (F), L’interdiction de rémunération des comptes à vue à l’épreuve du droit communautaire, A propos de l’arrêt Caixa du Conseil d’Etat, RMCUE, avril 2003, p. 253-256.
69- CHALTIEL (F), L’Union européenne et l’ordre public, A propos de l’affaire Olazabal, RMCUE février 2003, p. 120-123.
70- CHALTIEL (F), La souveraineté et l’Union européenne, à la croisée des chemins, Petites Affiches, 22 janvier 2003, p. 6-10.
71- CHALTIEL (F), L’Union européenne et le développement durable, RMCUE janvier 2003, p. 24-28
72- CHALTIEL (F), Propos sur l’idée de Constitution européenne, RMCUE décembre 2002, p. 650-651.
73- CHALTIEL (F), La boîte de Pandore des relations entre la Constitution française et le droit communautaire, RMCUE octobre-novembre 2002 p. 595-599
74- CHALTIEL (F), Devoir d’information du patient et responsabilité hospitalière, Revue du droit public et de la science politique (RDP), 2002, p. 1174-1195.
75- CHALTIEL (F), Une nouvelle étape dans le régime du retrait de l’acte administratif unilatéral créateur de droits A propos de l’arrêt Ternon du 26 octobre 2001,
Petites Affiches 12 février 2002, p. 7-11.
76- CHALTIEL (F), La ratification du traité de Nice par la France, RMCUE 2001, p. 442-446.
77- CHALTIEL (F), Le régime juridique de l’acte administratif individuel (développements récents), Petites Affiches, 27 avril 2001, p. 9-14.
78- CHALTIEL (F), La déclaration de Nice sur les services d’intérêt économique général, RMCUE, février 2001, p. 89-92.
79- CHALTIEL (F), Le juge administratif, juge de l’immigration, RDP, 2000, n° 1, p. 153-193.
80- CHALTIEL (F), Chasse ou nature – Développements récents – Conseil d’Etat et droit communautaire, RMCUE, septembre 2000, p. 533-541.
81- CHALTIEL (F), Le pouvoir constituant, marque contemporaine de souveraineté, À propos du refus présidentiel de révision constitutionnelle, Dalloz, chronique, 2000, p. 225-228.
82- CHALTIEL (F), Ordre juridique constitutionnel et ordre juridique communautaire, Revue trimestrielle de droit européen, -septembre 1999, p. 395-408.
83- CHALTIEL (F), La Constitution française et l’Union européenne, RMCUE 1999, p. 228-237.
84- CHALTIEL (F), Le traité d’Amsterdam et la coopération renforcée, RMCUE 1998, p. 289-293.
85- CHALTIEL (F), La décision du Conseil constitutionnel relative au traité d’Amsterdam, RMCUE 1998, p. 73-84.
86- CHALTIEL (F), L’Union européenne doit-elle adhérer à la Convention européenne des droits de l’homme ? RMCUE, 1997, p. 34-50.
87- CHALTIEL (F), Enjeux et perspectives de la Conférence intergouvernementale, RMCUE 1996, p. 514-519
88- CHALTIEL (F), Pour une clarification du débat sur l’Europe à plusieurs vitesses, RMCUE 1995, p. 5-10.
89- CHALTIEL (F), La loi française sur le droit de vote des citoyens européens aux élections européennes, RMC 1994, p. 528-532.
Participations
- Groupes de travail
90- Membre du groupe de recherches Science po Paris, participation à l’élaboration de l’observatoire des institutions européennes, chargée des institutions juridictionnelles, 2005-
91- Membre du groupe de travail Chaire de droit public, Science po Paris, sous la dir. de J.B. Auby, L’influence du droit européen sur les concepts du droit public 2007-2008
92- Membre du groupe de travail du Mouvement européen France sur les institutions européennes, sous la direction de M. Jean-Luc Sauron, maître des requêtes au Conseil d’Etat, professeur
associé à l’Université de Strasbourg, 2005-2006
93- Membre du jury du grand prix Neweseuropean 2005 (Think tank sur l’avenir de l’Union européenne)
- Colloques
94- CHALTIEL (F), Le droit européen dans les manuels de droit constitutionnel, Colloque Lille juin 2007
95- CHALTIEL (F), Making of a European People, Vancouver, institut d’Etudes européennes/ Consulat, avril 2007
96- CHALTIEL (F), Présentation de la « naissance du peuple européen », à l’invitation de la commissaire à la communication, Mme Wallstrom, Helsinki décembre 2006
97- CHALTIEL (F), La souveraineté vue de l’Union européenne, Colloque Angers, octobre 2005
98- CHALTIEL (F), La Constitution française et l’Union européenne, Institut de Sofia, Institut Goethe, Bulgarie, 10 décembre 2004, Colloque international sur la Constitution et l’Europe
99- CHALTIEL (F), avec des étudiants de 2° année SP, Entretiens de l’IEP « Quelle Europe en 2004 ? », 31 mars 1er avril 2004
100- CHALTIEL (F),
Rapporteur, sur l’atelier « Le droit au juge », in 50° anniversaire des tribunaux administratif : Le juge administratif à l’heure européenne, le dialogue des juges, mars 2004
101- CHALTIEL (F), La
répartition horizontale des pouvoirs dans l’Union européenne, Colloque Paris, publié dans n° spécial Revue des Affaires européennes 2003
102- CHALTIEL (F),
Constitutional Law and European Union, Participation au colloque de Heidelberg, février 2003, organisé par l’Institut Max Planck, sous la direction du Pr. Von Bogdandy
103- CHALTIEL (F),
Intervention au colloque de la Commission pour l’Etude des Communautés Européennes (CEDECE) d’octobre 2000 : Le statut juridique de l’Etat membre de l’Union européenne, Poitiers, La
Documentation française, 2002, Vol. 1, p. 163-178.
104- CHALTIEL (F),
Intervention au Colloque CEDECE de novembre 1998 : La citoyenneté européenne, facteur d’intégration ? La Documentation française, 2000, p. 257-271.
105- Mission
d’enseignement à Thessalonique en Anglais (suivi de mémoire d’étudiants l’Académie de droit international) été 1996
Création et organisation
106- Créatrice du site
http://prepaconcours.over-blog.com/
107- Co-créatrice du
Site Internet avec Henri Oberdorff, Franceurope.org.
108- Co-créatrice de
« Euroblog », blog de discussion sur le traité constitutionnel, avril – mai 2005
109- Co-organisatrice du
50ème anniversaire des tribunaux administratif : Le juge administratif à l’heure européenne, le dialogue des juges, mars 2004
110- Co-organisatrice
des Entretiens de l’IEP « Quelle Europe en 2004 ? », 31 mars 1er avril 2004
111- Co-organisatrice
des Entretiens de l’IEP « La Constitution européenne avant le référendum, regards croisés », 31 mars 2005
112- Participation, avec
les étudiants de la section Service public de l’IEP de Grenoble, au concours de ré-écriture des formulaires administratifs organisé par le ministère de la Réforme de l’Etat en 2005 et le
ministère de l’Economie et des finances en 2006